TÉLÉCHARGER DC2 WORD GRATUIT

Pôle juridique 02 96 58 63 74 conseil. Formulaire DC2 Le formulaire DC2 est un modèle de déclaration qui peut être utilisé par les candidats aux marchés publics ou accords-cadres à l’appui de leur candidature formulaire DC1. En cas de candidature groupée, il est rempli par chaque membre du groupement. Des documents à conserver! Pour les entreprises non établies en France DC2E , le formulaire porte sur l’identification du candidat, les établissements possédés à l’étranger, le numéro d’enregistrement de la société, le pays et la ville où elle a été enregistrée, sa forme juridique, son capital social sur trois ans, la preuve d’une situation fiscale et sociale saine, les engagements sur l’honneur et par écrit exigés par les articles 50 et suivants du Code des marchés publics. Le formulaire DC1 permet:. Rémunération et indemnités Elements obligatoires Calcul du traitement brut indiciaire Chiffres clés Primes et indemnités Cotisations patronales et salariales.

Nom: dc2 word
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 62.69 MBytes

Pour toute explication, consulter les fiches pratiques: Le lien vers cette page a été envoyé avec succès aux destinataires. Fermer Culture Secteur du livre et de la presse Artistes plasticiens Spectacle vivant théâtre, danse, spectacles Cinéma. L’acheteur peut demander une traduction en français de ces renseignements. Missions temporaires et emplois partagés Espace collectivité Espace candidats Espace agents temporaires Emplois partagés. Afficher le thème Vente – Commerce. Xc2 poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de sc2 pour réaliser des statistiques de visite.

Des documents à conserver!

Afficher le thème Gestion – Finances. Vous ne pourrez pas avoir accès aux fonctionnalités de modification ou de suppression des informations et documents de votre compte. Doit être complété par le candidat individuel ou, en cas de candidature groupée, par chacun des membres du groupement. Afficher le thème Ressources humaines.

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DC2 – Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement

Territoriales de Bretagne Edition Edition Les éditions précédentes. En cas de candidature groupée, il est rempli par chaque membre du groupement. Accompagnement des collectivités Conseil en organisation Les réseaux pro Règlementation générale. Politique de confidentialité Témoignages clients Contactez-nous. Valider la recherche dans le site service-public-pro.

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Q Foire aux questions Règlement des marchés publics Glossaire des marchés publics Simulation d’une réponse par voie électronique Problème d’accès avec Bitdefender? Commisions médicales Comité médical Commission de réforme. Javascript est désactivé dans votre navigateur. Formation et Accompagnement dans l’emploi Dispositifs de formation Offre de formation Coaching. Le formulaire DC2 type d’une déclaration du candidat pouvant être complété par l’entrepreneur.

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Il complète le DC1. Télécharger le formulaire d’insciption DC2. En fc2 d’allotissement, il doit être fourni pour chacun des lots.

Des documents simples à utiliser pour les candidats wor les collectivités. Conventions Les conventions Les cotisations et contributions financières. L’élu employeur Le rôle de l’élu employeur Formation des élus. Documents Associés 4 fermer la liste ouvrir la liste. En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de cookies pour réaliser des statistiques de visite. Missions eord et emplois partagés Espace collectivité Espace candidats Espace agents temporaires Emplois partagés.

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